Nice AirSoft Equipe

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Ancien ou nouveau, merci de prendre connaissance de la charte ici et du règlement intérieur ici

#1 21-01-2012 14:54:49

Administrateur
Administrateur
Inscription : 16-01-2012

Nice AirSoft Equipe - Règlement intérieur

Salut à tous.

Ci-dessous le règlement de la Nice AirSoft Equipe.

Tout membre, ancien ou nouveau, se doit d'en prendre connaissance.

Toute demande d'adhésion (une fois imprimée & disponible) comportera un champ "Je reconnais avoir lu le réglement intérieur et l'accepter en l'état".


REGLEMENT INTERIEUR
Nice AirSoft Equipe

Chapitre 1 : Conditions générales

    Article 1.1
Le règlement intérieur a pour vocation de compléter les statuts de la Nice AirSoft Equipe (NASE) en définissant les règles de fonctionnement de l'association.
   
    Article 1.2
Le règlement intérieur est porté à la connaissance des membre de la NASE au moment de leur adhésion et demeure accessible à la consultation sur le site de la NASE.

    Article 1.3
Conformément à l'article 21 des statuts, le règlement intérieur peut faire l'objet de modifications en cours d'année, qui prendront effet dès qu'elles auront été acceptées par le Conseil d'administration. Ces modifications seront portées le plus rapidement possible à la connaissance des adhérents.

    Article 1.4
L'exercice annuel de la NASE est calqué sur l'année scolaire. Il prendra effet le premier septembre de chaque année et se terminera le trente-et-un août de l'année suivante.


Chapitre 2 : Adhésion à la NASE

    Article 2.1
Tout individu majeur, qui souhaite adhérer à la Nice AirSoft Equipe, doit remplir une demande d'adhésion et l'envoyer au siège de la NASE, en y joignant le paiement de la cotisation.

    Article 2.2
L'adhérent accepte sans restriction, le présent règlement intérieur, ainsi que la Charte. Tout le temps qu'il sera à jour de cotisation, il bénéficiera de l'assurance souscrite auprès de la MAIF, garantissant à chaque adhérent ou invité une couverture des risques liés à la pratique de l'Airsoft.

    Article 2.3
A la date de réception de la demande d'adhésion, le bureau dispose d'un délai de un (1) mois pour indiquer au postulant son refus de l'accepter comme membre. Il n'est pas tenu de motiver sa décision.

    Article 2.4
Le statut d'adhérent n'est pas reconduit de manière tacite à échéance de la cotisation, le conseil d'administration se réunira pour décider de la reconduction du statut d'adhérent des membres qui souhaitent renouveler leur adhésion.

    Article 2.5
Le conseil d'administration ne sera pas tenu de motiver les raisons de la décision.

Chapitre 3 : Cotisations

    Article 3.1
Pour être membre de la NASE, il faut s'acquitter d'une cotisation annuelle. Son montant est fixé par le Conseil d'administration et soumis à acceptation lors de l'assemblée générale ordinaire.
Son montant est fixé pour l'année 2013-2014 à quarante euros (40€) par adhérent sous réserve de participation à la vie associative telle que décrite dans l'article 17.1.

    Article 3.2
La première cotisation est payable lors de l'inscription, qui peut intervenir tout au long de l'année. Elle déclenchera la carte de membre et l'inscription à l'assurance collective de la NASE, qui couvrira un nouvel adhérent jusqu'au 31 août suivant.

    Article 3.3
Si l'adhésion intervient après le 1er avril de l'année en cours, le montant de la cotisation est alors réduit de 1/4. Soit un montant de 30€ pour l'année 2013-2014.

Chapitre 4 : Droit de vote

    Article 4.1
Chaque membre a droit de vote selon le principe "un adhérent = une voix". Seuls les membres à jour de cotisation peuvent participer aux votes ou confier leur pouvoir à un autre adhérent, lui-même à jour de cotisation lors des assemblées générales ordinaires et extraordinaires.

    Article 4.2
Les membres invités ne participent pas aux votes.

    Article 4.3
Un adhérent ne pourra être porteur de plus de dix pouvoirs.

    Article 4.4
Le Conseil d'Administration pourra recevoir tous les pouvoirs que les adhérents souhaiteront lui envoyer. Il les répartira selon les règles décrites dans l'article précédent (4.3).


Chapitre 5 : Gestion financière et administrative

    Article 5.1
Elle se fait sous la responsabilité du trésorier, qui assurera la gestion et la présentation des comptes lors de l'assemblée générale.

    Article 5.2
Le trésorier pourra établir des chèques, avec sa seule signature, jusqu'à un montant de trois cents euros (300€).
Tous les chèques d'un montant supérieur, émis par la NASE, devront obligatoirement être signés conjointement par le trésorier et le président (ou son délégué).

    Article 5.3
Le Conseil d'administration est composé, au maximum, de quatre membres. Il se réunira tous les six mois et chaque fois que la situation l'exigera. Un administrateur sera considéré comme démissionnaire à la troisième absence consécutive sans motif valable (maladie ou accident).

    Article 5.4
Toute intervention, déclaration ou divulgation d'informations au nom de la NASE, sans un accord du président ou du vice-président, sur tous les supports de communication (forum, presse écrite et orale, site internet, etc.), est formellement interdit.


Chapitre 6 : Propriété intellectuelle de la NASE

    Article 6.1
Le responsable de projet a l'obligation de rassembler les documents et de les remettre au secrétaire pour exploitation et archivage. Les originaux informatiques des documents produits sont systématiquement envoyés au secrétariat de la NASE.


Chapitre 7 : Sécurité

    Article 7.1.1
Le port de protections oculaires testées par l'association (tir à bout portant sur les verres avec une réplique tirant à 2 joules) avant utilisation est obligatoire tout au long de la partie, et doivent répondre au minimum à la norme EN-166.

    Article 7.1.2
Les protections oculaires type grillage sont interdites.

    Article 7.2
En aucun cas, les protections ne doivent être retirées avant l'ordre du responsable de partie présent dans chaque équipe.
   
    Article 7.3
Une protection de bas de visage est dorénavant obligatoire et doit être portée lors de toute partie au même titre que les lunettes de protection (bas de visage de type néoprène ou grille uniquement) afin de limiter les risques dentaires.

    Article 7.4
Toute présence de personne étrangère à la partie en cours doit être signalée immédiatement et par tous moyens aux participants.

    Article 7.5
Toute personne sous l'emprise, ou faisant usage d'alcool ou de substances illicites sera sanctionnée selon les modalités de l'article 12.2.


Chapitre 8 : Admission

    Article 8.1
Un certificat médical de non contre-indication relative à la pratique de la discipline est obligatoire pour l'admission à la NASE.


Chapitre 9 : Comportement

    Article 9.1
Le respect des biens et des personnes est primordial. Tout manquement à cet article sera sanctionné d'un avertissement.
   
    Article 9.2
L'association n'est en aucun cas assimilable à un groupe paramilitaire ou à une milice.
   
    Article 9.3
Il faut respecter la Charte mise en place par le Conseil d'administration. Tout manquement à cet article sera sanctionné d'un avertissement.

    Article 9.4
Les répliques doivent être couvertes et ne pas êtres en état de fonctionnement avant l'arrivée et à la sortie du terrain.


Chapitre  10 : Environnement

    Article 10.1
Le respect du terrain et des biens mis à disposition est obligatoire. Tout manquement à cet article sera sanctionné d'un avertissement.
   
    Article 10.2
L'utilisation de billes biodégradables est obligatoire pour participer aux activités. Exception sera faite pour les répliques à verrou.

    Article 10.3
L'usage d'artifices ou de pyrotechnie est formellement interdit. Tout manquement à cet article sera sanctionné d'un avertissement.


Chapitre 11 : Personne

    Article 11.1
Tout participant est tenu d'émarger le cahier de présence au début de chaque journée.

    Article 11.2
Tout participant doit pouvoir présenter sa carte de membre à tout moment. Tout oubli entraînera une impossibilité de participer aux parties.


Chapitre 12 : Invités

    Article 12.1
Les invités doivent s'acquitter des frais auprès d'un membre du Conseil d'administration lors de l'arrivée sur le terrain.

    Article 12.2
Pour tout prêt de réplique, un chèque de caution, dont le montant sera défini lors de la réservation, devra être déposé a n'importe quel membre du Conseil d'administration présent ce jour-là.


Chapitre 13 : Démission ou renvoi

    Article 13.1
En cas de démission, il ne sera procédé à aucun remboursement de cotisation, et  elle prendra effet immédiatement. L'ex-membre disposera alors de sept jours pour faire parvenir sa carte de membre à un responsable du Conseil d'administration.

    Article 13.2
Le non respect des règles mises en place dans le règlement intérieur entraînera une radiation définitive et immédiate du membre concerné. Ce dernier devra alors remettre immédiatement sa carte de membre à un membre du Conseil d'administration et quitter les lieux d'activité de l'association. Il recevra sous 15 jours un courrier reprenant les motifs de son exclusion.   
Un remboursement partiel de cotisation sera effectué sur la base suivante : ((Cotisation annuelle/2)/12)*(Nombre de mois entiers restants)
Exemple : ((40/2)/12) * 6 (mois restants) = Remboursement de 10€.


Chapitre 14 : Déroulement de partie

    Article 14.1
Toute partie doit être encadrée par au moins un membre du Conseil d'administration afin d'être considérée comme officielle.

    Article 14.2
En cas de partie non officielle, l'Association et les membres du Conseil d'administration ne pourront en aucun cas être tenus pour responsable en cas de problème quelconque.


Chapitre 15: Puissance des répliques

     Article 15.1
Toute réplique qui développe une puissance supérieure à 2 joules sera interdite sur le terrain.
Les répliques de type Bolt doivent tirer à moins de 2 joules.
Les répliques de type fusil à pompes sont autorisées si la puissance est inférieure à 330fps [1j].
Les répliques type AEG et bloquées en semi mécaniquement doivent tirer à moins de 400 fps [1.5j]
Les répliques de type AEG pouvant tirer en rafales doivent tirer à moins de 350fps [1.14j].
Les répliques de poing ne doivent pas tirer à plus de 330fps [1j].

    Article 15.2
Pour les nocturnes, sont interdits:
- Toute réplique dont la puissance dépasse 350fps [1.14j]

Les répliques de type AEG autorisées si utilisées en semi et dont la puissance est inférieure à 350fps [1.14j].
Les répliques de type fusil à pompes sont autorisées si la puissance est inférieure à 330fps [1j].
Les répliques de type AEP sont autorisées si la puissance est inférieure à 250fps [0.58j].
Les répliques de type GBBP sont autorisées si la puissance ne dépasse pas 330fps [1j].
     
    Article 15.3
Chaque membre s'engage à mesurer la puissance de sa réplique sur demande d'un membre du bureau. En cas de refus, la réplique sera interdite sur le terrain jusqu'à ce que la mesure soit faite. Si le membre continue à utiliser sa réplique, application immédiate sera faite de l'article 13.2

     Article 15.4
La puissance de chaque nouvelle réplique devra être mesurée avec le chronographe de l'association avant la première utilisation.

     Article 15.5
Tout changement de pièce susceptible de modifier la puissance d'une réplique doit être signalé sans délai à un membre du conseil d'administration.
Le passage au chrony de l'association sera obligatoire après tout changement de matériel sur une réplique (changement de ressort, canon, pièce interne à la gearbox, etc).

     Article 15.6
Le conseil d'administration se réserve le droit de procéder à des contrôles de puissance inopinés, ou en cas de doute sur la puissance d'une réplique.

Chapitre 16: Limitation des rôles

     Article 16.1
Lors d'une partie NASE, le nombre de joueurs utilisant des répliques de type sniper ne doit pas excéder 2, et 4 maximum lors des parties comportant plus de 20 joueurs.

    Article 16.2
A chaque fin de partie les joueurs peuvent alors changer de réplique et/ou de rôle.


Chapitre 17: Participation à la vie associative

     Article 17.1
Il est demandé aux adhérents de participer à 4 événements dans l'année, dans le but de participer à la vie de l'association. Chaque événement sera annoncé en tant que tel dans la section "Organisation de partie".

     Article 17.2
La nature de ces événements est laissée au choix du bureau et peuvent être, à titre d'exemple un nettoyage de terrain ou une participation à une manifestation sportive.

     Article 17.3
En cas d'absence non excusée à 4 événements annuels, la cotisation de l'adhérent concerné sera doublée pour l'année suivante.

Maj du 04/05/14

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#2 09-01-2013 21:14:10

Fidel
Conseil d'administration
Inscription : 16-01-2012

Re : Nice AirSoft Equipe - Règlement intérieur

09/01/13 :

Modifications
- Article 1.4 (passage en année scolaire, et non plus en année civile - afin d'éviter les ambiguités)
- Article 3.1 (changement de la durée de validité de la cotisation afin de coller avec le changement de l'article 1.4)


Sébastien - Président de la Nice AirSoft Equipe.

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#3 29-05-2013 22:43:31

TheDuke
Conseil d'administration
Inscription : 17-01-2012

Re : Nice AirSoft Equipe - Règlement intérieur

Maj au 29/05/13


Guillaume - Secrétaire de la Nice AirSoft Equipe / Machine Gunner .

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#4 23-07-2013 09:07:56

Fidel
Conseil d'administration
Inscription : 16-01-2012

Re : Nice AirSoft Equipe - Règlement intérieur

23/07/13 :

Modification
- Ajout des Joules après la puissance exprimée en FPS par souçi de clarté.


Sébastien - Président de la Nice AirSoft Equipe.

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#5 10-08-2013 10:38:16

Fidel
Conseil d'administration
Inscription : 16-01-2012

Re : Nice AirSoft Equipe - Règlement intérieur

10/08/13 :

Modification
- Montant de la cotisation pour 2013-2014.
- Montant de la cotisation pour inscription en cours d'année pour 2013-2014.


Sébastien - Président de la Nice AirSoft Equipe.

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#6 04-05-2014 18:54:32

Fidel
Conseil d'administration
Inscription : 16-01-2012

Re : Nice AirSoft Equipe - Règlement intérieur

04/05/14 :

Modification
- Articles 3.1, 15.1 et 15.2.

Création
- Chapitre 17 : Participation à la vie associative.


Sébastien - Président de la Nice AirSoft Equipe.

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#7 22-09-2014 13:10:42

Fidel
Conseil d'administration
Inscription : 16-01-2012

Re : Nice AirSoft Equipe - Règlement intérieur

22/09/14 :

Modification (mineure)
- Articles 15.1 et 15.2.


Sébastien - Président de la Nice AirSoft Equipe.

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#8 18-10-2014 17:58:59

Fidel
Conseil d'administration
Inscription : 16-01-2012

Re : Nice AirSoft Equipe - Règlement intérieur

19/10/2014 :

Modification
- Mise à jour de la section 7 (Sécurité) en accord avec le PV de l'AE du Bureau en date 06/08/13...on avait oublié de mettre à jour ces points.


Sébastien - Président de la Nice AirSoft Equipe.

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